Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOSAME ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE
Monsieur MYNARD Dominique

Numéro de dépôt :
1388070
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1997
SOSAME ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE de MYNARD Dominique

Présentation de la marque SOSAME ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE

Déposée le 7 janvier 1987 par monsieur MYNARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOSAME ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MYNARD Dominique domicilié(e) 24, rue Beaubourg, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque SOSAME ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSAME ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE est expirée depuis le 7 janvier 1997.

MYNARD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SANTE 2000 , MEDIC'S , MEDICAL 2000 , SAME SERVICE ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE


Monsieur MYNARD Dominique - 24, rue Beaubourg, 75003 PARIS. - France


CABINET BRUDER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Services d'assistance médicale lors de manifestation événementielles, accompagnements médicaux dans tous types de transport, services médicaux nécessités par la présence de plusieurs personnes regroupées en un lieu détermine.